Les SPR du territoire

L’Aire de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine de Bourron-Marlotte a été créée par délibération du Conseil Communautaire du 9 juillet 2015.

Dossier du SPR :

1a. Rapport de présentation
1b. Diagnostic
2.-Règlement
3.1 Plan 2500 Ouest Couleur
3.1 Plan 2500 Ouest Texte
3.2 Plan 2500 Est Couleur
3.2 Plan 2500 Est Textehttp://bourronmarlotte.fr/
3.3 Plan total 5000 Couleur
3.3 Plan total 5000 Texte

Le Plan Local d’Urbanisme et le Site Patrimonial Remarquable de Barbizon ont été approuvés par le conseil communautaire le 6 février 2020 et sont exécutoires depuis le 24 février 2020. Les documents du PLU sont disponibles ci-dessous :

2020-033 Délibération approbation SPR Barbizon

Dossier du SPR :

• 00. Barbizon Page de garde du dossier SPR
• 0.Barbizon Bordereau des pièces du dossier de SPR
• 1.SPR.Barbizon.Rapport de Présentation
• 2.Barbizon.SPR.Reglement
• 2a.Barbizon.SPR.Recommandations.Nuancier
• 2b. Barbizon.SPR. Recommandations.Espèces végétales
• 2c.Barbizon.Orientation d’aménagement
• 3.Barbizon.Plan-réglementaire.-Atlas-A3.Approuvé
• 3a.Barbizon.Plan-réglementaire.-Territoire-communal.-5000
• 4.SPR.Barbizon. Diagnostic
• Barbizon-Superposition-du-PLU-et-du-SPR-A0-

Les documents du PLU de Barbizon sont disponibles sur le lien suivant : https://www.pays-fontainebleau.fr/le-plan-local-durbanisme-plu/

Pièces annexes administratives

• 1 – Délibération transformation ZPPAUP en AVAP
• 2 – Délibération modification commission locale
• 3 – Modification Commission Locale AVAP Barbizon
• 4 – Délibération Barbizon – Avis sur l’arrêt du SPR
• 5 – Délibération CAPF – Bilan de la concertation et arrêt SPR Barbizon
• 6 – Bilan de la concertation PLU-SPR Barbizon
• 7 -MRAe_Décision cas par cas AVAP de Barbizon (77)
• 8 – Arrêté EP – PLU-SPR Barbizon
• 8 – Avis CRPA – SPR Barbizon
• 9 – Désignation du TA du CE J-M VERZELEN
• 11 – Modifications apportées au SPR arrêté
• 12 – PV CLSPR Barbizon 08-11-2019
• 13 – Avis Préfète – SPR Barbizon

Rapport du commissaire enquêteur

• Annexes globales 2019-10-29
• Avis définitif SPR Barbizon 2019-10-29
• Avis définitif PLU Barbizon-a 2019-10-29
• Rapport définitif PLU Barbizon 2019-10-29
• Tableau des observations PLU et SPR

Enquête publique

L’enquête publique conjointe du PLU et du SPR de Barbizon a eu lieu du mercredi 4 septembre 2019 au lundi 7 octobre 2019 en mairie de Barbizon. Les documents et le rapport du commissaire enquêteur sont disponibles sur le lien suivant : www.pays-fontainebleau.fr/enquetepublique5

Le conseil communautaire du Pays de Fontainebleau a prescrit en date du 12 juillet 2018 la création du Site Patrimonial Remarquable sur les parties urbanisées des communes de Fontainebleau-Avon.

1_2018_Délibération_PRESCRIPTION_SPR_F&A

Le conseil communautaire a émis un avis favorable sur la proposition de périmètre du Site Patrimonial Remarquable sur les communes d’Avon et Fontainebleau et son outil de gestion unique le Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine.

2.1_2019_Deliberation_PROPO_PERIetPVA_SPR_F&A
2.2_2019_Propo_PERIMETRE_SPR_F&A

Avis UDAP 77 SPR Fontainebleau Avon

Etude préalable SPR Fontainebleau Avon

La Commission Nationale du Patrimoine et de l’Architecture (CNPA) a donné un avis favorable au projet de classement du SPR de Fontainebleau Avon.

Présentation SPR Fontainebleau Avon CNPA 16-01-2020

3-CNPA_avis_favorable

Périmètre du SPR validé par la CNPA

L’enquête publique a eu lieu du 21 septembre 2021 au 22 octobre 2021 préalablement au classement du Site Patrimonial Remarquable de Fontainebleau-Avon. 

RAPPORT ET CONCLUSIONS du Commissaire enquêteur

Le Ministre de la culture a classé par arrêté du 17 février 2022 le Site Patrimonial Remarquable de Fontainebleau-Avon publié au journal officiel le 3 mars 2022.

Arrêté ministériel classement du SPR Fontainebleau-Avon – joe_20220303_0052_0039